Code essentiel – Droit fiscal 2020

À jour au 1er août 2020

15ème édition 2020

Tony Lamparelli, Philippe Malherbe, Laurent Tainmont +

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Description

Le Code fiscal contient les principales dispositions de droit fiscal internationales, européennes et belges. Outre le Code des Impôts sur les Revenus, le Code TVA, le Code des Droits d’Enregistrement et le Code des Droits de Succession, l’on y trouve les actes fédéraux et régionaux les plus fréquemment consultés (lois, arrêtés royaux,…) ainsi que les principaux actes européens et internationaux (conventions préventives de la double imposition, directives européennes,…). En tête, figurent des dispositions générales belges utiles aux fiscalistes (Constitution, Code pénal, Code des sociétés,...).
Le praticien, le chercheur et l’étudiant y trouveront un instrument de travail adéquat.

Sommaire

I. DISPOSITIONS GÉNÉRALES
II. IMPOTS SUR LES REVENUS
III. TVA
IV. DROITS D'ENREGISTREMENT
V. DROITS DE SUCCESSION
VI. AUTRES IMPÔTS
VII. FISCALITÉ RÉGIONALE ET LOCALE
VIII. RÉGIMES DE FRANCHISE
IX. PROCÉDURE

Liste des contributeurs

Auteurs

  • Tony Lamparelli : Conseiller au SPF Finances, Professeur à l’ICHEC-ESSF
  • Philippe Malherbe : Professeur à l’Université catholique de Louvain, professeur invité à l’Université de Paris-Est Créteil
  • Laurent Tainmont : Avocat spécialisé en droit fiscal au barreau de Bruxelles, Associé Van Cutsem, Wittamer, Marnef & Partners, Professeur de la TVA à l’ESSF de Bruxelles
  • Edoardo Traversa : Professeur à l’UCLouvain et professeur invité à la KULeuven, avocat au Barreau de Bruxelles

Avec la collaboration de

  • Emanuele Ceci : Avocat au Barreau de Bruxelles – Assistant et doctorant à l’UCLouvain

Mnemo

PLESSFISC.B20

Langue

FR

ISBN

9782807923614

Nombre de pages

1434

Date de parution

Octobre 2020

Nom de la collection

Les Codes essentiels Larcier

Support

Papier

Poids

2113 gr.