Code essentiel – Droit fiscal 2020
À jour au 1er août 2020
Tony Lamparelli, Philippe Malherbe, Laurent Tainmont +
Description
Le Code fiscal contient les principales dispositions de droit fiscal internationales, européennes et belges. Outre le Code des Impôts sur les Revenus, le Code TVA, le Code des Droits d’Enregistrement et le Code des Droits de Succession, l’on y trouve les actes fédéraux et régionaux les plus fréquemment consultés (lois, arrêtés royaux,…) ainsi que les principaux actes européens et internationaux (conventions préventives de la double imposition, directives européennes,…). En tête, figurent des dispositions générales belges utiles aux fiscalistes (Constitution, Code pénal, Code des sociétés,...).
Le praticien, le chercheur et l’étudiant y trouveront un instrument de travail adéquat.
Sommaire
I. DISPOSITIONS GÉNÉRALES
II. IMPOTS SUR LES REVENUS
III. TVA
IV. DROITS D'ENREGISTREMENT
V. DROITS DE SUCCESSION
VI. AUTRES IMPÔTS
VII. FISCALITÉ RÉGIONALE ET LOCALE
VIII. RÉGIMES DE FRANCHISE
IX. PROCÉDURE
Liste des contributeurs
Auteurs
- Tony Lamparelli : Conseiller au SPF Finances, Professeur à l’ICHEC-ESSF
- Philippe Malherbe : Professeur à l’Université catholique de Louvain, professeur invité à l’Université de Paris-Est Créteil
- Laurent Tainmont : Avocat spécialisé en droit fiscal au barreau de Bruxelles, Associé Van Cutsem, Wittamer, Marnef & Partners, Professeur de la TVA à l’ESSF de Bruxelles
- Edoardo Traversa : Professeur à l’UCLouvain et professeur invité à la KULeuven, avocat au Barreau de Bruxelles
Avec la collaboration de
- Emanuele Ceci : Avocat au Barreau de Bruxelles – Assistant et doctorant à l’UCLouvain