Code essentiel – Droit de la sécurité sociale

À jour au 1er octobre 2020

2ème édition 2020

Jacques van Drooghenbroeck

En stock
80,00 €
icon-card
Paiement 100% sécurisé
icon-pack
Expédition en 24/48 h ouvrables
icon-phone
Besoin d'aide ? Contactez-nous au 0800 39 067

Description

Le Code essentiel Droit de la sécurité sociale réunit les principaux textes normatifs de cette discipline, tant au plan international que national. Il est à jour au 1er octobre 2020.

La législation commune au régime des travailleurs salariés et au statut social des indépendants est mise en exergue sous un titre « Dispositions générales ».

Le régime des travailleurs salariés et celui des travailleurs indépendants reprennent les dispositions générales qui se rapportent respectivement à ces deux régimes, tandis que les différents secteurs de la sécurité sociale reprennent les textes essentiels présentés comme suit :
• Régime des salariés :
- Accidents du travail
- Maladies professionnelles
- Assurance soins de santé et indemnités
- Chômage
- Pensions
- Prestations familiales
• Statut social des indépendants :
- Assurance indemnité et assurance maternité
- Pensions
- Chômage

Ce Code entend présenter les textes fondamentaux intéressant tout interprète du droit de la sécurité sociale, sans négliger ses aspects pratiques regroupés la plupart du temps dans un arrêté d’exécution.

Nouveau et gratuit !

Avec l'application Larcier Code, accédez à toute la richesse de vos Codes partout et à tout moment !

Les avantages de l'application Larcier Code :

  • Mise à jour hebdomadaire de l’ensemble des textes présents dans votre Code
  • Accessible depuis votre smartphone et tablette (versions iOS et Android disponibles)
  • Vos textes législatifs consultables online et offline
  • Accès simple et pratique aux articles grâce au moteur de recherche

Sommaire

I. INSTRUMENTS INTERNATIONAUX
II. DISPOSITIONS GÉNÉRALES - LÉGISLATION COMMUNE
III. RÉGIME DES TRAVAILLEURS SALARIÉS ET STATUT SOCIAL DES INDÉPENDANTS
IV. SECTEURS DE LA SÉCURITÉ SOCIALE
V. RÉGIMES NON CONTRIBUTIFS
VI. LÉGISLATION COVID-19

Liste des contributeurs

Auteur

  • Jacques van Drooghenbroeck

Mnemo

PLESSSECSOC.B20

Langue

FR

ISBN

9782807924956

Nombre de pages

1102

Date de parution

Octobre 2020

Nom de la collection

Les Codes essentiels Larcier

Support

Papier

Poids

1655 gr.