Code essentiel – Droit civil 2021

À jour au 1er septembre 2021

15ème édition 2021

Paul Alain Foriers, Michèle Grégoire, Benoît Kohl +

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Description

Cette nouvelle édition, revue et enrichie, regroupe le Code civil de 1804 ainsi que toutes les matières civiles telles que celles relatives aux baux, à l’identité de la personne, aux paiements, aux droits de la personnalité, au règlement collectif de dettes, aux régimes matrimoniaux et successions ou encore à la vente.

Ces textes sont coordonnés et mis à jour au regard des dispositions publiées au Moniteur belge jusqu’au 1er septembre 2021.

Cette édition inclut le Livre 3 «Les biens» et le Livre 8 «La preuve» du (nouveau) Code civil, entrés en vigueur respectivement le 1er septembre 2021 et le 4 novembre 2020.

Dans le domaine des personnes, des biens, de la propriété, des contrats ou des obligations, le lecteur disposera d’un ouvrage pratique, maniable et actuel, outil indispensable à l’apprentissage et à l’application du droit civil.

Cher client, ce Code est réédité et actualisé chaque année (sauf exception) à la même période.

Sommaire

CODE CIVIL
ASSURANCES
BAUX
CONSTRUCTION
CONTRAT DE VOYAGE
DROITS DE LA PERSONNALITÉ
DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ
IDENTITÉ DE LA PERSONNE
LUTTE CONTRE LA DISCRIMINATION
NOTARIAT
PAIEMENTS
PARTAGE AMIABLE
POSSESSION DES DROITS RÉELS IMMOBILIERS
PRÊT
PROTECTION DU CONSOMMATEUR
REDDITION DE COMPTES
RÉGIMES MATRIMONIAUX ET SUCCESSIONS
RÈGLEMENT COLLECTIF DE DETTES
RESPONSABILITÉ CIVILE ET ACCIDENT
SUPERFICIE ET EMPHYTÉOSE
VENTE

Liste des contributeurs

Avec les contributions de

  • Paul Alain Foriers : Avocat à la Cour de cassation, professeur ordinaire émérite de l'Université libre de Bruxelles
  • Michèle Grégoire : Avocate à la Cour de cassation, Professeure et Présidente du Centre de droit privé de l’Université libre de Bruxelles, Professeure invitée à l’Université Paris II Panthéon Assas
  • Benoît Kohl : Avocat au barreau de Bruxelles, professeur à la Faculté de droit de l’Université de Liège
  • Erik Van den Haute : Professeur à l’Université libre de Bruxelles

Mnemo

PLESSCIV.B21

Langue

FR

ISBN

9782807929937

Nombre de pages

982

Date de parution

Septembre 2021

Nom de la collection

Les Codes essentiels Larcier

Support

Papier

Poids

1656 gr.
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Michael B.   publié le 20/02/2022 suite à une commande du 04/02/2022

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Très bel ouvrage

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