Code essentiel – Code de la Défense

Á jour au 15 juillet 2021

1re édition 2021

Nicolas B. Bernard, Valéry De Saedeleer

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Description

Le Code de la Défense rassemble un peu plus de cent textes qui appréhendent le cadre juridique propre à la Défense de manière transversale.

Les textes sont organisés en quatorze parties, respectivement consacrées à l’organisation de la Défense, aux missions de la Défense, au renseignement militaire, à l’Ecole royale militaire, aux droits fondamentaux et statuts des militaires, à la santé du militaire, aux relations sociales du militaire, à la rémunération et à la pension des militaires, à l’emploi des langues à l’armée, au droit pénal militaire et à la discipline, aux marchés publics de la Défense et aux réquisitions militaires, au domaine militaire, à l’uniforme et aux ordres militaires, et enfin à quelques parastataux de la Défense.

Le Code de la Défense est destiné à celles et ceux désireux de disposer en un seul volume de l’essentiel des textes normatifs concernant la Défense.

Cette édition bénéficie de l’app Larcier Code qui permet d’accéder partout et à tout moment aux dispositions mises à jour. L’app Larcier Code est accessible online et offline et munie d’un moteur de recherche simple et pratique.

Sommaire

I. ORGANISATION DE LA DÉFENSE
II. MISSIONS DE LA DÉFENSE
III. RENSEIGNEMENT MILITAIRE
IV. ÉCOLE ROYALE MILITAIRE
V. DROITS FONDAMENTAUX ET STATUTS
VI. SANTÉ
VII. RELATIONS SOCIALES
VIII. RÉMUNÉRATIONS ET PENSIONS
IX. LANGUES
X. DROIT PÉNAL MILITAIRE ET DISCIPLINE
XI. MARCHÉS PUBLICS ET RÉQUISITIONS MILITAIRES
XII. DOMAINE MILITAIRE
XIII. UNIFORME ET ORDRES MILITAIRES
XIV. PARASTATAUX DÉFENSE
TABLE CHRONOLOGIQUE

Liste des contributeurs

Auteurs

  • Nicolas B. Bernard : Référendaire à la Cour constitutionnelle
  • Valéry De Saedeleer : Assistant au centre interdisciplinaire de recherches constitutionnelles de l’Université Saint-Louis Bruxelles

Mnemo

PLESSDEF.B21

Langue

FR

ISBN

9782807930971

Nombre de pages

604

Date de parution

Août 2021

Nom de la collection

Les Codes essentiels Larcier

Support

Papier

Poids

1047 gr.