Code essentiel – Code de la compliance
À jour au 1er janvier 2021
Thomas Faelli, Olivier Goffard, Miguel Mairlot





Description
Le Code de la compliance est le premier du genre en Belgique. Il compile les principales dispositions légales et réglementaires relatives à la matière, regroupées en fonction des objectifs monumentaux qu’elles poursuivent : lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme, protection du système financier, protection des investisseurs, respect de la vie privée et éthique dans les entreprises.
Le Code de la compliance a été conçu comme un outil opérationnel à destination non seulement des compliance officers, mais aussi de toute personne qui s’intéresse au monde des affaires : avocats, notaires, juristes d’entreprise, risk managers, magistrats, membres des autorités de contrôle, universitaires et étudiants soucieux des enjeux portés par ces nouvelles réglementations.
Cette édition bénéficie de l’app Larcier Code qui permet d’accéder partout et à tout moment aux dispositions mises à jour. L’app Larcier Code est accessible online et offline et munie d’un moteur de recherche simple et pratique.
Sommaire
1) FONCTION DE COMPLIANCE
2) LUTTE CONTRE LE BLANCHIMENT DE CAPITAUX ET LE FINANCEMENT DU TERRORISME
3) PROTECTION DU SYSTÈME FINANCIER
4) PRODUITS ET SERVICES FINANCIERS ET D'INVESTISSEMENT
5) PROTECTION DE LA VIE PRIVÉE
6) ENVIRONNEMENT, SOCIAL, GOUVERNANCE
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Liste des contributeurs
Auteurs
- Thomas Faelli : Avocat au Barreau de Bruxelles, Certified Compliance Officer, membre du jury pour la certification des Compliance Officers (Febelfin Academy)
- Olivier Goffard : Head of Group Compliance & Ethics, Euroclear S.A./N.V.
- Miguel Mairlot : Avocat au Barreau de Bruxelles, professeur de droit financier, Certified Compliance Officer