Code essentiel – Anti-blanchiment et financement du terrorisme 2019

À jour au 1er janvier 2019

1re édition 2019

Philippe de Koster, Alexandra El-Khoury, Michaël Fernandez-Bertier +

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Description

Le présent Code ambitionne de constituer l’outil de référence pour les praticiens de la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme.
Il s’articule en trois pôles principaux : le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et les sanctions financières.
Chacun de ces pôles se subdivise en deux volets, préventif et répressif, qui intègrent les textes pertinents de droit belge, européen et international.
Une attention particulière a été portée à l’approche fondée sur les risques, qui se trouve désormais au cœur des nouveaux instruments de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme.

Cette édition bénéficie de l’app Larcier Code qui permet d’accéder partout et à tout moment aux dispositions mises à jour. L’app Larcier Code est accessible online et offline et munie d’un moteur de recherche simple et pratique.

Sommaire

I. DU BLANCHIMENT DE CAPITAUX
A. Dispositif préventif
B. Dispositif pénal

II. DU FINANCEMENT DU TERRORISME
A. Dispositif préventif
B. Dispositif pénal

III. DE LA SAISIE ET DE LA CONFISCATION

A. Dispositif pénal

IV. DES SANCTIONS FINANCIÈRES
A. Dispositif préventif

Mnemo

PLESSANBLA

Langue

FR

ISBN

9782804497194

Nombre de pages

442

Date de parution

Février 2019

Liste des contributeurs

Auteurs

  • Philippe de Koster : Avocat général délégué à la Cour de cassation, président de la CTIF
  • Alexandra El-Khoury : Inspecteur analyste, juriste (Cellule de Traitement des Informations Financières)
  • Michaël Fernandez-Bertier : Avocat, chargé de conférences à la Solvay Brussels School of Economics and Management
  • Arnaud Lecocq : Associé Compliance4Business, maître de conférences à l’Université libre de Bruxelles