Code BAC 1 – L'essentiel du droit – 2021-2022
À jour au 1er août 2021
Charles-Hubert Born, Nathalie Dandoy, Jean-François Van Drooghenbroeck +





Description
Le code BAC 1 sert de base à l’enseignement du droit en première année de baccalauréat à l’Université catholique de Louvain. Il est assez complet pour intéresser aussi les étudiants des années supérieures, leurs enseignants et les praticiens du droit eux-mêmes.
Le code est à jour au 1er août 2021.
Cher client, ce Code est réédité et actualisé chaque année (sauf exception) à la même période.
PARTIE I DROIT PUBLIC
- Constitution
- Institutions fédérales
- Institutions fédérées
- Institutions communales et provinciales
- Pouvoir législatif et législation
- Cour constitutionnelle et Conseil d’État
PARTIE II DROIT CIVIL
PARTIE III DROIT JUDICIAIRE
PARTIE IV DROIT ÉCONOMIQUE
PARTIE V DROIT SOCIAL
PARTIE VI DROIT PÉNAL
PARTIE VII DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ
- Sources européennes
- Sources belges
PARTIE VIII DROIT INTERNATIONAL PUBLIC
- Organisation des Nations Unies
- Union européenne
- Droit des traités
- Droits de l’homme
À jour au 1er août 2021.
Nouveau et gratuit !
Avec l'application Larcier Code, accédez à toute la richesse de vos Codes partout et à tout moment !
Les avantages de l'application Larcier Code :
- Mise à jour hebdomadaire de l’ensemble des textes présents dans votre Code
- Accessible depuis votre smartphone et tablette (versions iOS et Android disponibles)
- Vos textes législatifs consultables online et offline
- Accès simple et pratique aux articles grâce au moteur de recherche
Sommaire
PARTIE I - DROIT PUBLIC
Constitution
Institutions fédérales
Institutions fédérées
Institutions communales et provinciales
Pouvoir législatif et législation
Cour constitutionnelle et Conseil d'État
PARTIE II - DROIT CIVIL
Textes de compétence fédérale
Textes de compétence régionale
PARTIE III - DROIT JUDICIAIRE
PARTIE IV - DROIT ÉCONOMIQUE
PARTIE V - DROIT SOCIAL
PARTIE VI - DROIT PÉNAL
PARTIE VII - DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ
Sources européennes
Sources belges
PARTIE VIII - DROIT INTERNATIONAL PUBLIC
Organisation des Nations Unies
Union européenne
Droit des traités
Droits de l'homme
Téléchargements
Liste des contributeurs
Auteurs
- Charles-Hubert Born : Chargé de cours à la Faculté de droit et de criminologie de l'Université catholique de Louvain, avocat
- Nathalie Dandoy : Professeur à l’UCLouvain
- Jean-François Van Drooghenbroeck : Professeur ordinaire à l’UCLouvain, professeur invité aux universités Saint-Louis – Bruxelles et Paris II (Panthéon-Assas), avocat à Bruxelles
- Marc Van Overstraeten