Code BAC 1 – L'essentiel du droit – 2021-2022

À jour au 1er août 2021

12ème édition 2021

Charles-Hubert Born, Nathalie Dandoy, Jean-François van Drooghenbroeck +

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Description

Le code BAC 1 sert de base à l’enseignement du droit en première année de baccalauréat à l’Université catholique de Louvain. Il est assez complet pour intéresser aussi les étudiants des années supérieures, leurs enseignants et les praticiens du droit eux-mêmes.
Le code est à jour au 1er août 2021.

PARTIE I DROIT PUBLIC

  • Constitution
  • Institutions fédérales
  • Institutions fédérées
  • Institutions communales et provinciales
  • Pouvoir législatif et législation
  • Cour constitutionnelle et Conseil d’État

PARTIE II DROIT CIVIL
PARTIE III DROIT JUDICIAIRE
PARTIE IV DROIT ÉCONOMIQUE
PARTIE V DROIT SOCIAL
PARTIE VI DROIT PÉNAL
PARTIE VII DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ

  • Sources européennes
  • Sources belges

PARTIE VIII DROIT INTERNATIONAL PUBLIC

  • Organisation des Nations Unies
  • Union européenne
  • Droit des traités
  • Droits de l’homme

À jour au 1er août 2020.

 

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Sommaire

PARTIE I - DROIT PUBLIC
Constitution
Institutions fédérales
Institutions fédérées
Institutions communales et provinciales
Pouvoir législatif et législation
Cour constitutionnelle et Conseil d'État

PARTIE II - DROIT CIVIL
Textes de compétence fédérale
Textes de compétence régionale

PARTIE III - DROIT JUDICIAIRE

PARTIE IV - DROIT ÉCONOMIQUE

PARTIE V - DROIT SOCIAL

PARTIE VI - DROIT PÉNAL

PARTIE VII - DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ
Sources européennes
Sources belges

PARTIE VIII - DROIT INTERNATIONAL PUBLIC

Organisation des Nations Unies
Union européenne
Droit des traités
Droits de l'homme

Liste des contributeurs

Auteurs

  • Charles-Hubert Born : Chargé de cours à la Faculté de droit et de criminologie de l'Université catholique de Louvain, avocat
  • Nathalie Dandoy : Professeur à l’UCLouvain
  • Jean-François van Drooghenbroeck : Professeur ordinaire à l’UCLouvain, professeur invité aux universités Saint-Louis – Bruxelles et Paris II (Panthéon-Assas), avocat à Bruxelles
  • Marc Van Overstraeten

Mnemo

PLESSBAC.B21

Langue

FR

ISBN

9782807929920

Nombre de pages

1314

Date de parution

Septembre 2021

Nom de la collection

Les Codes essentiels Larcier

Support

Papier

Poids

1957 gr.