Code annoté – Droit familial – 2020

À jour au 1er janvier 2020

11ème édition 2020

Jean-Louis Renchon, Vinciane Rosenau

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Description

Ce Code, élaboré par le Comité de rédaction de la Revue trimestrielle de droit familial, est composé de rubriques qui correspondent aux différentes thématiques du droit de la famille au sens large et qui comprennent chacune les dispositions applicables à cette matière spécifique.

Ont également été mis en exergue les dispositions transversales à l’ensemble des matières du droit de la personne et de la famille : les textes relatifs aux droits fondamentaux et certaines
dispositions générales de droit civil et de droit judiciaire.

L’objectif est donc de pouvoir disposer de l’ensemble des textes législatifs en rapport avec chaque thématique du droit familial : les textes transversaux et les textes spécifiques.

Cette nouvelle édition du Code est à jour au 1er janvier 2020.

Cette édition bénéficie de l’app Larcier Code qui permet d’accéder partout et à tout moment aux dispositions mises à jour. L’app Larcier Code est accessible online et offline et munie d’un moteur de recherche simple et pratique.

Sommaire

I. GÉNÉRALITÉS
II. LA PERSONNE
III. LE COUPLE
IV. L'ENFANT
V. LES OBLIGATIONS ALIMENTAIRES
VI. LES SUCCESSIONS ET LES LIBÉRALITÉS
VII. DROIT PÉNAL DE LA PERSONNE ET DE LA FAMILLE
VIII. DROIT SOCIAL DE LA FAMILLE
IX. DROIT FISCAL DE LA FAMILLE

Mnemo

PLANNFAM.B20

Langue

FR

ISBN

9782807919440

Nombre de pages

1232

Date de parution

Février 2020

Liste des contributeurs

Sous la coordination de

  • Jean-Louis Renchon : Professeur à l’UCL et à l’Université Saint-Louis – Bruxelles
  • Vinciane Rosenau : Assistante en droit patrimonial de la famille à la Faculté de droit et de criminologie de l'Université catholique de Louvain