Code annoté – Droit civil 2021

À jour au 1er novembre 2021

19ème édition 2021

Denis Philippe, Delphine Dehasse, Laure-Anne Nyssen

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Description

Le Code civil est sans doute l’acte le plus utilisé par le juriste.

Les textes de base sont enrichis de notes historiques, de renvois et de références de jurisprudence, ce qui fait de ce Code un outil indispensable pour une approche plus approfondie de la matière.

Nous avons par ailleurs cherché à préserver la précision des textes en ajoutant les réglementations régionales, les conventions internationales, les lois particulières, les dispositions transitoires et les arrêtés royaux habituellement joints au Code civil.

Cette édition intègre le Livre 3 du Code civil portant sur les biens, entré en vigueur le 1er septembre 2021, ainsi que le Livre 8 du Code civil relatif à la preuve, entré en vigueur le 1er novembre 2020.

L’intégration du droit futur et des variantes régionales rend la lecture du Code civil de plus en plus malaisée, mais il s’agit, nous semble-t-il, du prix à payer pour une appréhension complète de la matière.

Les textes sont coordonnés sur la base des nombreuses modifications légales parues au Moniteur belge jusqu’au 1er novembre 2021.

Cher client, ce Code est réédité et actualisé chaque année (sauf exception) à la même période.

Sommaire

I. CODE CIVIL ET DISPOSITIONS LÉGISLATIVES APPARENTÉES
II. LOIS ET RÈGLEMENTS PARTICULIERS
III. DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET TEMPORAIRES

Liste des contributeurs

Auteurs

  • Denis Philippe : Avocat aux Barreaux de Bruxelles et de Luxembourg, professeur extraordinaire à l’Université catholique de Louvain
  • Delphine Dehasse : Juge au Tribunal de première instance francophone de Bruxelles
  • Laure-Anne Nyssen : Avocate au barreau de Bruxelles

Mnemo

PLANNCIV.B21

Langue

FR

ISBN

9782807929845

Nombre de pages

578

Date de parution

Novembre 2021

Nom de la collection

Les Codes annotés Larcier

Support

Papier

Poids

1009 gr.