Code annoté – Code du notariat – 2020

À jour au 1er janvier 2020

14ème édition 2020

Thibault Denotte, Lévi Rosu, Salvino Sciortino

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Description

Depuis sa première édition, ce Code reprend l’ensemble des textes législatifs et réglementaires essentiels au notariat.

Il s’adresse aux notaires et à leurs collaborateurs, aux candidats notaires, aux participants au concours et aux étudiants du master en notariat mais aussi à tous ceux et celles qui, au quotidien, pratiquent les mêmes branches juridiques que les notaires.

La sélection des textes s’est faite dans le souci de fournir à l’utilisateur un outil performant, pratique. Cette sélection a été appuyée par un comité scientifique composé par quelquesuns des plus éminents professeurs des écoles francophones universitaires de notariat.

Cette quatorzième édition du Code est à jour au 1er janvier 2020. Elle intègre toutes les modifications issues des dernières réformes, y compris les textes propres au notariat, ce qui lui confère une exclusivité additionnelle.

Sommaire

Volume 1
DROIT CIVIL
DROIT JUDICIAIRE
DROIT PÉNAL
DROIT ÉCONOMIQUE/ SOCIÉTÉS ET ASSOCIATIONS
DROIT FISCAL
DROIT ADMINISTRATIF ET DE L'URBANISME
DROIT DE LA SÉCURITÉ SOCIALE
MATIERES DIVERSES

Volume 2
NOTARIAT
DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ
LÉGISLATION FLAMANDE

Mnemo

PLANNNOT.B20

Langue

FR

ISBN

9782807919433

Nombre de pages

1692

Date de parution

Février 2020

Liste des contributeurs

Auteurs

  • Thibault Denotte : Notaire
  • Lévi Rosu : Notaire
  • Salvino Sciortino : Médiateur agréé et notaire en Province de Liège

Avec la collaboration de

  • Christoph Castelein
  • Frédéric de Grave

Sous la direction scientifique de

  • Philippe De Page : Professeur honoraire à l’Université libre de Bruxelles
  • Yves-Henri Leleu : Professeur aux universités de Liège et de Bruxelles, avocat au barreau de Bruxelles
  • Jean-François Taymans : Notaire honoraire, professeur honoraire à l'Université catholique de Louvain
  • Pierre Van den Eynde : Professeur invité à l’UCLouvain, Notaire honoraire