Chômage
Matthieu Simon
Description
La réglementation du chômage est en constante évolution (modifications de normes ou de leur interprétation) et recèle de nombreuses difficultés (dispositions parfois sibyllines, parfois très complexes). Or, sa parfaite compréhension est nécessaire compte tenu des nombreuses obligations incombant aux chômeurs, aux organismes de paiement, etc.
Cet ouvrage est le fruit du travail de quatre magistrats pratiquant quotidiennement la matière. L’objectif est de fournir un examen complet des principaux pans de la réglementation, en s’appuyant sur une jurisprudence récente. La doctrine, bien que rare, est également reprise. Sont ainsi notamment examinés : la procédure d’activation du chômeur, les activités (lucratives ou non) autorisées, le calcul des allocations (avec la délicate question de la cohabitation), la possibilité pour un travailleur à temps partiel de percevoir des allocations, les procédures administratives et judiciaires… Un index alphabétique, une bibliographie et une table des matières détaillée faciliteront la tâche du lecteur.
Cet ouvrage s’adresse aux praticiens et à tous ceux qui seraient confrontés, dans leur vie privée ou professionnelle, à une question concernant la réglementation du chômage.
Version numérique disponible sur :
- Strada lex Belgique
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Sommaire
Avant-propos
Liste des abréviations
Titre 1. GÉNÉRALITÉS
Chapitre 1. Le droit aux allocations de chômage : notion
Chapitre 2. La preuve
Chapitre 3. Institutions compétentes et responsabilités
Chapitre 4. Travailleur à temps partiel
Titre 2. CONDITIONS D’OCTROI
Chapitre 1. Privation de travail – Activités du chômeur
Chapitre 2. La carte de contrôle
Chapitre 3. Absence de revenus
Chapitre 4. Allocations versées à titre provisoire
Chapitre 5. Chômage volontaire
Chapitre 6. Disponibilité pour le marché de l’emploi
Chapitre 7. Aptitude au travail
Titre 3. CALCUL DES ALLOCATIONS DE CHÔMAGE
Chapitre 1. Nombre d’allocations
Chapitre 2. Montant des allocations
Titre 4. PROCÉDURE ADMINISTRATIVE
Chapitre 1. Principes
Chapitre 2. Trois cas de prise de décision
Chapitre 3. Adoption de la décision
Chapitre 4. Récupération des allocations de chômage
Titre 5. PROCÉDURE JUDICIAIRE
Chapitre 1. Délai de recours
Chapitre 2. Office du juge
Chapitre 3. Caractère pénal des sanctions administratives et implications
Bibliographie
Index alphabétique
Liste des contributeurs
Sous la coordination de
- Matthieu Simon : Substitut général délégué près la cour du travail de Liège et maître de conférences à l’Université de Liège
Auteurs
- Guillaume Gailliet : Substitut de l’auditeur du travail de Liège et maître de conférences à l’Université de Liège
- Frédérique Lambrecht : Substitut de l’auditeur du travail de Liège et maître de conférences à l’Université de Liège
- Aurélie Mortier : Substitut de l’auditeur du travail de Liège
- Matthieu Simon : Substitut général délégué près la cour du travail de Liège et maître de conférences à l’Université de Liège