Chômage

1re édition 2021

Matthieu Simon

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Description

La réglementation du chômage est en constante évolution (modifications de normes ou de leur interprétation) et recèle de nombreuses difficultés (dispositions parfois sibyllines, parfois très complexes). Or, sa parfaite compréhension est nécessaire compte tenu des nombreuses obligations incombant aux chômeurs, aux organismes de paiement, etc.

Cet ouvrage est le fruit du travail de quatre magistrats pratiquant quotidiennement la matière. L’objectif est de fournir un examen complet des principaux pans de la réglementation, en s’appuyant sur une jurisprudence récente. La doctrine, bien que rare, est également reprise. Sont ainsi notamment examinés : la procédure d’activation du chômeur, les activités (lucratives ou non) autorisées, le calcul des allocations (avec la délicate question de la cohabitation), la possibilité pour un travailleur à temps partiel de percevoir des allocations, les procédures administratives et judiciaires… Un index alphabétique, une bibliographie et une table des matières détaillée faciliteront la tâche du lecteur.

Cet ouvrage s’adresse aux praticiens et à tous ceux qui seraient confrontés, dans leur vie privée ou professionnelle, à une question concernant la réglementation du chômage.

Version numérique disponible sur :

  • Strada lex Belgique

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Sommaire

Avant-propos
Liste des abréviations

Titre 1. GÉNÉRALITÉS
Chapitre 1. Le droit aux allocations de chômage : notion
Chapitre 2. La preuve
Chapitre 3. Institutions compétentes et responsabilités
Chapitre 4. Travailleur à temps partiel

Titre 2. CONDITIONS D’OCTROI
Chapitre 1. Privation de travail – Activités du chômeur
Chapitre 2. La carte de contrôle
Chapitre 3. Absence de revenus
Chapitre 4. Allocations versées à titre provisoire
Chapitre 5. Chômage volontaire
Chapitre 6. Disponibilité pour le marché de l’emploi
Chapitre 7. Aptitude au travail

Titre 3. CALCUL DES ALLOCATIONS DE CHÔMAGE
Chapitre 1. Nombre d’allocations
Chapitre 2. Montant des allocations

Titre 4. PROCÉDURE ADMINISTRATIVE

Chapitre 1. Principes
Chapitre 2. Trois cas de prise de décision
Chapitre 3. Adoption de la décision
Chapitre 4. Récupération des allocations de chômage

Titre 5. PROCÉDURE JUDICIAIRE

Chapitre 1. Délai de recours
Chapitre 2. Office du juge
Chapitre 3. Caractère pénal des sanctions administratives et implications
Bibliographie
Index alphabétique

Liste des contributeurs

Sous la coordination de

  • Matthieu Simon : Substitut général délégué près la cour du travail de Liège et maître de conférences à l’Université de Liège

Auteurs

  • Guillaume Gailliet : Substitut de l’auditeur du travail de Liège et maître de conférences à l’Université de Liège
  • Frédérique Lambrecht : Substitut de l’auditeur du travail de Liège et maître de conférences à l’Université de Liège
  • Aurélie Mortier : Substitut de l’auditeur du travail de Liège
  • Matthieu Simon : Substitut général délégué près la cour du travail de Liège et maître de conférences à l’Université de Liège

Mnemo

CHOMAGE

Langue

FR

ISBN

9782807926455

Nombre de pages

504

Date de parution

Août 2021

Nom de la collection

Répertoire pratique du droit belge

Support

Papier

Poids

782 gr.