Urbanisme

Code Larcier – Tome VII – Droit de l'environnement

À jour au 1er mars 2020

Jean-Jacques Willems

JurisNews – Droit de l'environnement

Karima Hammouche, Olivier Poelmans

JurisNews – Droit administratif

Anne-Laure Jabin

Colloque online – Évolutions récentes dans la protection du patrimoine

Colloque de l’Association belge francophone pour le droit de l'aménagement du territoire, de l'urbanisme et de l’environnement (ABeFDATU-E)

Jean-François Neuray

Mémento du logement de la Région de Bruxelles-Capitale

Soukaina Ouldaraba

Jurimpratique 2018/3

L'immobilier commercial

Pierre-Yves Erneux

La légalité

Un principe de la démocratie belge en péril ?

Luc Detroux, Mathias El Berhoumi, Bruno Lombaert

Normes et légistique en droit public luxembourgeois

Marc Besch

Mémento du logement de la Région de Bruxelles-Capitale

Région de Bruxelles-Capitale

Soukaina Ouldaraba

Droit de la voirie. Droit de la domanialité publique

Dominique Lagasse

Le décret de gestion et d'assainissement des sols du 1er mars 2018 (D.G.A.S)

Michel Delnoy

Les grands arrêts sur le partage des compétences dans l’État fédéral

Céline Romainville, Marc Verdussen

Jurimpratique 2017/3

Immobilier et titrisation

Sophie Wattiaux

Patrimoine architectural, sites et paysages saisis par le droit de l'urbanisme / Architecturical heritage, sites and landscapes seized by Urban Law

David Renders

Normes et légistique en droit public luxembourgeois

Marc Besch

Droit administratif général

David Renders

Les autorisations d'urbanisme à Bruxelles au regard de la réforme du CoBAT

Benoit Havet, Louis Vansnick

Jurimpratique 2017/2

Les occupations précaires – Guide juridique et pratique

La réforme du Code bruxellois de l'aménagement du territoire (CoBAT)

Ordonnance du 30 novembre 2017

Jean-François Neuray

Le bail à ferme

Chronique de jurisprudence 2005-2017 rédigée dans la perspective d’une réforme

Paul Renier