Brexit, droits et libertés

1re édition 2022

Vanessa Barbé, Christina Koumpli

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Description

Le Brexit est un séisme politique et juridique aux conséquences multiples, notamment sur les droits et libertés des individus (Britanniques et Européens). Dès lors, l’objectif de cet ouvrage est d’identifier les droits et libertés remis en cause ainsi que d’appréhender les bouleversements potentiels et avérés affectant leur protection.

L’impact du Brexit sur les droits et libertés d’origine européenne est évident, et plusieurs catégories d’entre eux peuvent être identifiées : ceux qui ont vocation à disparaître complètement, ceux qui pourraient être maintenus car ils sont protégés par d’autres sources et ceux dont l’avenir est incertain, mais qui pourraient être préservés en vertu d’un « effet cliquet » ou principe de non-régression des droits.

Au-delà des droits et libertés d’origine européenne, les droits et libertés britanniques sont également affectés. Le Brexit est ainsi une nouvelle occasion de remettre en cause le Human Rights Act, loi de transposition de la convention européenne des droits de l’homme en droit britannique. De plus, les droits politiques des Britanniques sont au coeur du processus de sortie, tout comme les droits des individus en Écosse ou en Irlande du Nord, qui pourraient être bouleversés si la relation entre ces régions et le reste du Royaume est modifiée.

Version numérique disponible sur :

  • Strada lex Belgique
  • Strada lex Luxembourg
  • Strada lex Europe

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Sommaire

PARTIE 1 – LA VALEUR DES DROITS ET LIBERTÉS ET LEUR CONCRÉTISATION APRÈS LE BREXIT

PARTIE 2 – L’IMPACT DU BREXIT SUR LES DROITS ET LIBERTÉS EUROPÉENS
SECTION 1 – LA CITOYENNETÉ ET LES LIBERTÉS DE CIRCULATION
SECTION 2 – LES DROITS ISSUS DES AUTRES POLITIQUES DE L’UNION

PARTIE 3 – L’IMPACT DU BREXIT SUR LES DROITS ET LIBERTÉS BRITANNIQUES
SECTION 1 – LES DROITS ISSUS DE LA DÉVOLUTION
SECTION 2 – LE BREXIT ET LE PRINCIPE DE NON-RÉGRESSION DES DROITS FONDAMENTAUX

Liste des contributeurs

Sous la direction de

  • Vanessa Barbé : Professeur de droit public à l’Université Polytechnique Hauts-de-France
  • Christina Koumpli : Maître de conférences en droit public à Avignon Université

Autres collaborateurs

L'ouvrage rassemble les contributions de : Vanessa Barbé, Ségolène Barbou des Places, Edwige Camp-Pietrain, Alice Diver, Peggy Ducoulombier, Duncan Fairgrieve, Luis-Miguel Gutiérrez, Eleanor Hourigan, Christina Koumpli, Martina Künnecke McClean, Jules Lepoutre, Peter Leyland, Ennio Piovesani, Sébastien Platon, Aurélien Raccah, Federica Rassu, Lorna Rice, Kévin Rocheron, Emmanuelle Saulnier-Cassia, Alex D. Seddon et Martha Verner.

Mnemo

BREXDROLI

Langue

FR

ISBN

9782802771487

Nombre de pages

384

Date de parution

Juillet 2022

Nom de la collection

Collection droit de l'Union européenne - Colloques

Support

Papier

Poids

620 gr.
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