Belgium Energy Code – Belgische Energie Codex – Code belge de l'Énergie – 2015 (2 volumes)

À jour au 1er janvier 2015

1re édition 2015

Guy Block, Laurence Hage

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Description

Le marché belge de l’énergie est en pleine évolution. De nombreux enjeux internationaux sont également  traduits au niveau régional et de multiples normes, tant fédérales que régionales, ont  été publiées ces dix dernières années.  Ce Code présente l’ensemble de celles-ci, classées tant par matière que par région dans lesquelles elles sont d’application.
Sont reprises la quasi exhaustivité des normes relatives au marché de l’électricité, du gaz, de l’énergie renouvelable, des autorités de régulation, du nucléaire, du PEB…
Pour la facilité du lecteur,  les dispositions fédérales en français et en néerlandais sont publiées dans le premier volume du Code.
Le lecteur trouvera, dans le second volume, classées par Région et dans la langue de cette Région, les différentes normes applicables au niveau régional.
Ce Code se conclut par plusieurs références aux arrêts de la Cour constitutionnelle pertinents et par des adresses utiles aux praticiens de cette matière.

Sommaire

NIVEAU FÉDÉRAL - FEDERAAL NIVEAU
1. Électricité
2. Gaz
3. Energie Renouvelable
4. Autorité de Régulation (CREG)
5. Nucléaire

NIVEAU RÉGIONAL - GEWESTELIJK NIVEAU

Région wallonne
1. Électricité
2. Gaz
3. Énergie Renouvelable
4. Autorité de régulation (CWAPE)
5. PEB (performance énergétique des bâtiments)

Vlaams Gewest
1. Elektriciteit
2. GAS
3. Herniewbare energiebronnen
4. VREG regulatie
5. EPB

Région Bruxelles- Capitale
1. Électricité
2. Gaz
3. Énergie renouvelable
4. Autorité de régulation (Brugel)
5. PEB

Mnemo

CPBRUNRJ.B15

Langue

FR, NL

ISBN

9782802747154

Nombre de pages

1340

Date de parution

Mars 2015

Liste des contributeurs

Auteurs

  • Guy Block : Docteur en droit, Avocat aux Barreaux de Bruxelles et de Paris Janson Baugniet
  • Laurence Hage : Avocate au barreau de Bruxelles