Aliments

1re édition 2019

Didier Carré, Stéphanie Jaumotte

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Description

Expression d’une forme de solidarité économique familiale, les aliments ont pour objet d’assurer à leur bénéficiaire le financement de leurs besoins, entendus dans des limites différentes et parfois très diverses selon les obligations concernées.

Le présent ouvrage, après avoir embrassé les différents principes généraux applicables à la matière et envisagé certaines questions transversales telles que la notion de faute ou la naissance du droit aux aliments, a pour vocation de passer en revue les différentes obligations alimentaires sous un angle pratique, sans oublier les règles procédurales qui ont connu de nombreuses modifications ces dernières années depuis l’entrée en vigueur du tribunal de la famille.

Version numérique disponible sur :

  • Strada lex Belgique

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Sommaire

Préface
Liste des abréviations
Introduction

Titre 1 – Généralités applicables à toutes les obligations alimentaires
Chapitre 1 Fondements et classifications de l’obligation alimentaire
Chapitre 2 La hiérarchie des débiteurs d’aliments
Chapitre 3 Caractéristiques de l’obligation alimentaire
Chapitre 4 Condition d’exercice du droit aux aliments
Chapitre 5 Exécution en nature ou par équivalent
Chapitre 6 Évolution de l’obligation alimentaire dans le temps
Chapitre 7 L’incidence de la faute sur le droit aux aliments
Chapitre 8 Les obligations alimentaires et les conventions
Chapitre 9 Obligation alimentaire et procédure

Titre 2 – Les obligations alimentaires étendues
Chapitre 1 L’obligation d’hébergement, d’entretien, de santé, de surveillance, d’éducation, de formation et d’épanouissement des enfants (art. 203 C. civ.)
Chapitre 2 Le devoir de secours entre époux
Chapitre 3 La pension alimentaire après divorce pour désunion irrémédiable (art. 301 C. civ.)
Chapitre 4 La pension alimentaire après divorce par consentement mutuel
Chapitre 5 L’action alimentaire non déclarative de filiation (art. 336 C. civ.)
Chapitre 6 La contribution aux char ges de la vie commune hors mar iage.... 133

Titre 3 – Les obligations alimentaires restreintes
Chapitre 1 Obligation alimentaire restreinte entre ascendants et descendants
Chapitre 2 L’obligation alimentaire dans l’adoption simple
Chapitre 3 L’obligation alimentaire née de l’alliance
Chapitre 4 Les obligations alimentaires dégénérées en charge successorale
Chapitre 5 L’obligation alimentaire ensuite d’une faillite

Titre 4 – Les obligations alimentaires naturelles
Chapitre 1 Définitions et généralités
Chapitre 2 Application

Bibliographie
Index alphabétique

Mnemo

ALIMENT

Langue

FR

ISBN

9782807912144

Nombre de pages

172

Date de parution

Novembre 2019

Liste des contributeurs

Auteurs

  • Didier Carré : Avocat au barreau de Bruxelles, collaborateur scientifique à l'Université libre de Bruxelles
  • Stéphanie Jaumotte : Avocat au barreau de Bruxelles, assistante à l’Université libre de Bruxelles

Préface de

  • Nathalie Massager : Avocat au barreau de Bruxelles, professeur à l’Université libre de Bruxelles