Actualités en droit de la responsabilité

1re édition 2015

Geoffroy Cruysmans

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Description

Le droit de la responsabilité demeure l’une des pierres angulaires de notre système juridique. Le moindre de ses paradoxes n’est pas que, si les articles 1382 à 1386 du Code civil qui en sont le fondement n’ont pour ainsi dire pas changé depuis plus de deux siècles, la doctrine et la jurisprudence en font une matière en constante mutation.

Jean van Zuylen analyse tout d’abord la responsabilité du gardien d’une chose affectée d’un vice, règle séculaire aux contours parfois fluctuants, dont l’application par les cours et tribunaux est en perpétuelle évolution.

Pascal Staquet fait ensuite le point de la question, délicate s’il en est, posée par l’existence chez la victime, d’un état antérieur ou de prédispositions pathologiques et de leur impact sur le dommage consécutif à la faute ainsi que sur sa réparation.

Enfin Jean-Luc Fagnart nous entretient enfin du dommage et de sa réparation, plus particulièrement de certains aspects souvent paradoxaux de l’indemnisation du dommage corporel.

Version numérique disponible sur :

  • Strada lex Belgique

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Sommaire

La responsabilité du gardien d’une chose affectée d’un vice (art. 1384, al. 1er, du Code civil)
Jean van Zuylen

État antérieur de la victime : à dommage corporel simple, évaluation complexe ?
Pascal Staquet

Les paradoxes de l’évaluation du dommage corporel
Jean-Luc Fagnart

Mnemo

ACDRORES

Langue

FR

ISBN

9782802748496

Nombre de pages

142

Date de parution

Février 2015

Liste des contributeurs

Sous la coordination de

  • Geoffroy Cruysmans : Avocat au barreau de Bruxelles

Auteurs

  • Jean-Luc Fagnart : Professeur à l'Université libre de Bruxelles, avocat au barreau de Bruxelles
  • Pascal Staquet : Avocat
  • Jean van Zuylen : Assistant et chercheur à l’Université Saint-Louis