Droit des robots

1re édition 2015

Alain Bensoussan, Jérémy Bensoussan

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Description

La robotique constitue incontestablement un levier de croissance de nature à modifier, en profondeur, les modes de production et les modèles économiques existants, en plus de susciter, pour certaines de ses formes, de nouveaux types de rapports sociaux qui ne seraient pas purement humains.

La singularité du robot dans l’espace juridique a vocation à s’accentuer ; symétriquement, tandis que la pertinence de la qualification de bien meuble décroît, la nécessité de doter le robot intelligent d’un statut juridique inédit se fait plus pressante.

Ce mouvement en vases communicants a ceci de particulier qu’il semble à la fois unilatéral et irréversible : la puissance de l’industrie robotique, l’implication des plus grands acteurs de l’économie numérique, l’importance des enjeux financiers, l’engouement de la recherche et l’appétence sociale constituent, ensemble, une assise particulièrement solide à l’avènement de la robotique intelligente.

Une fois la rupture technologique consommée – résultant de la liberté dont disposera le robot, elle-même alimentée par ses capacités d’apprentissage –, le droit n’aura d’autre choix que de s’aligner.

Le présent ouvrage apporte de premières orientations juridiques.

Version numérique disponible sur :

  • Strada lex Belgique

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Sommaire

Avant-propos
Préface
Préface
Principales abréviations
Introduction

1. L’approche générale
2. L’éthique robotique
3. La personnalité robot
4. La charte des droits des robots
5. Les problématiques juridiques classiques
6. Les nouveaux droits de la robotique
7. Les voitures intelligentes
8. Les drones aériens civils
9. Les robots dans le secteur de la santé
10. Les robots de téléprésence et de surveillance
11. La situation internationale

Conclusion
Liste des annexes
Annexe 1. : Projet de charte Éthique des robots – Corée du sud
Annexe 2. : Bibliographie
Annexe 3. : Lexique
Annexe 4. : Liste des figures et schémas
Annexe 5. : Index
Table des matières

Mnemo

DROROB

Langue

FR

ISBN

9782804478483

Nombre de pages

168

Date de parution

Juin 2015

Liste des contributeurs

Auteurs

  • Alain Bensoussan : Avocat à la Cour d’appel de Paris, spécialiste en droit des nouvelles technologies de l’informatique et de la communication et fondateur de Lexing ®, premier réseau international d’avocats technologues dédié au droit des technologies avancées
  • Jérémy Bensoussan : Avocat à la Cour d’appel de Paris, directeur du département Droit des technologies robotiques du cabinet Lexing Alain Bensoussan Avocats

Préface de

  • Bruno Maisonnier : Fondateur de AnotherBrain
  • Olivier Guilhem : Directeur juridique de SoftBank robotics