Droit des objets connectés et télécoms

1re édition 2017

Alain Bensoussan, Frédéric Forster

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Description

À n’en pas douter, nous sommes en train de connaître l’une des mutations les plus importantes de nos sociétés, depuis les grandes inventions qui ont marqué l’ère industrielle et l’émergence de l’informatique, et ce, grâce à la connexion, puis l’interconnexion, des différents éléments du monde qui nous entoure.

Après avoir d’abord cherché à nous connecter les uns aux autres, grâce à des moyens de transport de plus en plus performants et rapides, puis en réduisant le temps nécessaire à la circulation de l’information, grâce au remplacement quasiment généralisé maintenant de l’écrit papier et manuscrit par l’écrit numérique, c’est au tour des objets de se connecter, d’abord à nous, au moyen des outils de communication et, maintenant entre eux, au moyen des réseaux de communications électroniques et des algorithmes de plus en plus sophistiqués dont ils sont dotés.

Les objets deviennent capables de prises de décisions autonomes ; ils sont capables d’arbitrer entre plusieurs solutions possibles et, dans un certain nombre de cas et d’applications, de le faire mieux qu’un être humain placé dans la même situation qu’eux, soit parce qu’ils sont plus rapides dans l’analyse et les solutions à mettre en œuvre, soit qu’ils sont plus habiles que l’homme lui-même.

Or, toutes ces évolutions sont extrêmement gourmandes en ressources notamment dans le secteur des télécoms.

Comment ce secteur s’est-il préparé à cette déferlante ? Quelles conséquences organisationnelles, légales, réglementaires, cette multiplication des objets connectés et communicants a-t-elle ?

C’est notamment à ces questions que cherche à répondre cet ouvrage.

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Sommaire

Avant-propos
Préface
Principales abréviations
Introduction

1. L’approche générale
2. Les régulateurs de l’Internet des objets
3. Les opérateurs de communications électroniques
4. Les fabricants d’objets connectés
5. Le régime des fréquences radioélectriques
6. Le régime des ressources en numérotation

Liste des annexes

Mnemo

DROBCO

Langue

FR

ISBN

9782802758600

Nombre de pages

132

Date de parution

Mai 2017

Liste des contributeurs

Auteurs

  • Alain Bensoussan : Avocat à la Cour d’appel de Paris, spécialiste en droit des nouvelles technologies de l’informatique et de la communication et fondateur de Lexing ®, premier réseau international d’avocats technologues dédié au droit des technologies avancées
  • Frédéric Forster : Avocat à la Cour d’appel de Paris, directeur du pôle Télécoms Alain Bensoussan Avocats et Vice-Président du réseau international d’avocats Lexing

Préface de

  • Sébastien Soriano : Président de l'Arcep